Tennessee Pichon-Braillon Naturopathe à Croissy-sur-Seine Yvelines 78
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
L’entreprise Tennessee Pichon-Braillon est une micro-entreprise de profession libérale inscrite à l’URSSAF sous le N° de SIRET 54005057200028.
Madame Tennessee Pichon-Braillon exerce en qualité de Naturopathe.
Toute prise de rendez-vous ou souscription à une prestation auprès de Mme Tennessee Pichon-Braillon suppose la lecture préalable des présentes Conditions Générales de Vente.
En conséquence, le consommateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente au moment de la réservation ou de la commande de sa prestation et les accepter sans réserve.
ARTICLE 1 – Champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des prestations proposées par le Vendeur auprès d’acheteurs non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »).
Les prestations proposées par le Vendeur comprennent des consultations et accompagnements en naturopathie ainsi que, le cas échéant, des produits numériques.
Les caractéristiques principales de chaque prestation sont indiquées sur le site internet du Vendeur ou communiquées au Client au moment de la réservation ou de la commande.
Le choix et l’achat d’une prestation sont de la seule responsabilité du Client.
Les présentes CGV sont accessibles à tout moment sur demande auprès du Vendeur et sont mises à disposition du Client avant la conclusion du contrat.
Elles prévaudront sur tout autre document, sauf conditions particulières expressément acceptées par écrit par le Vendeur.
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées avant toute réservation ou commande.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client.
Les coordonnées du Vendeur sont les suivantes :
Tennessee Pichon-Braillon
4 rue Simone
78290 Croissy-sur-Seine
Numéro d’immatriculation : 54005057200028
Email : contact@tennessee-pichonbraillon.fr
Téléphone : 07 45 05 95 90
ARTICLE 2 – Prix
Les prestations sont fournies aux tarifs en vigueur figurant sur le site internet du Vendeur ou communiqués au Client au moment de la réservation ou de la commande.
Les prix sont exprimés en euros.
Le tarif applicable au Client est celui indiqué au moment de la commande.
Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Vendeur.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les modifications de tarifs ne s’appliquent pas aux commandes déjà validées.
Une facture est établie par le Vendeur et transmise au Client par voie électronique.
ARTICLE 3 – Commandes
Il appartient au Client de sélectionner la prestation qu’il désire commander, selon les modalités proposées par le Vendeur.
La réservation ou la commande peut notamment être effectuée en ligne, par email ou par téléphone.
Le Client renseigne les données nécessaires à la réservation ou à la commande et procède au paiement de la prestation selon le mode de paiement proposé.
La réservation ou la commande n’est définitive qu’après validation du paiement.
Toute réservation ou commande constitue la formation d’un contrat entre le Client et le Vendeur.
Le Client est invité à vérifier l’exactitude des informations renseignées lors de la réservation et à signaler immédiatement toute erreur.
Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute réservation ou commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Le Client peut demander toute information relative à sa commande par email à contact@tennessee-pichonbraillon.fr.
Lors d’une consultation à distance, le Client doit disposer d’un accès internet suffisant et être joignable aux dates et heures du rendez-vous.
Le Client s’engage à fournir toutes les informations nécessaires au bon déroulement de la prestation et à s’assurer que les coordonnées et adresses électroniques communiquées sont exactes et accessibles.
FONCTIONNEMENT DES CONSULTATIONS
Les consultations peuvent être réalisées en visioconférence ou en présentiel au cabinet, selon les modalités indiquées lors de la réservation.
Le Client et Tennessee Pichon-Braillon s’engagent mutuellement à être présents et disponibles à la date et à l’heure du rendez-vous convenues.
En cas de retard du Client, Tennessee Pichon-Braillon tentera de le recontacter ou attendra le Client jusqu’à quinze (15) minutes après le début initialement prévu.
La consultation pourra alors se faire mais sans rattrapage du temps perdu.
Au-delà de quinze (15) minutes de retard, le rendez-vous pourra être considéré comme manqué du fait du Client.
En cas d’absence ou de rendez-vous manqué du fait du Client, aucun remboursement ne pourra être exigé, sous réserve des dispositions légales applicables.
Si Tennessee Pichon-Braillon n’est pas en mesure d’assurer le rendez-vous à l’heure convenue pour un motif qui lui est imputable, un nouveau créneau sera proposé au Client. Si aucun nouveau créneau ne peut être proposé, le Client pourra demander le remboursement de la prestation concernée.
En cas d’impossibilité pour le Client d’assurer le rendez-vous à l’heure convenue, celui-ci doit avertir Tennessee Pichon-Braillon, par email ou par téléphone, au minimum quarante-huit (48) heures à l’avance afin de pouvoir bénéficier d’un nouveau rendez-vous, sous réserve des disponibilités du Vendeur.
Dans le cas d’un délai inférieur à quarante-huit (48) heures ou en l’absence de message d’annulation, le rendez-vous pourra être considéré comme dû et ne pourra pas être reporté.
Ces dispositions ne font pas obstacle à l’exercice du droit légal de rétractation lorsque celui-ci est applicable.
Les consultations en présentiel ou à distance respectent la confidentialité des échanges.
Tennessee Pichon-Braillon est soumise à une obligation de moyens et non de résultat.
Toute communication à caractère inapproprié, notamment injurieux, raciste, pornographique ou obscène, pourra faire l’objet d’une interruption immédiate de la consultation, sans remboursement de la prestation concernée.
ARTICLE 4 – Conditions de paiement
Le paiement des prestations est effectué à l’avance, lors de la réservation ou de la commande.
Les moyens de paiement proposés peuvent notamment comprendre :
Le paiement des prestations est effectué à l’avance, lors de la réservation ou de la commande, selon les moyens de paiement proposés au Client. Toute prestation réservée ne sera prise en compte qu’une fois le paiement validé.
La facture est établie et transmise au Client par voie électronique à l’issue de la prestation, notamment avec le compte rendu lorsque celui-ci est prévu dans la prestation.
Paiement en 4X via PayPal
Pour l’accompagnement individuel de quatre (4) mois, le Client peut, lorsqu’il en fait la demande et lorsque cette option est disponible, choisir le Paiement en 4X proposé par PayPal.
Le Paiement en 4X permet au Client de régler le prix de l’accompagnement en quatre paiements sans frais ni intérêts, sous réserve d’éligibilité et d’acceptation par PayPal.
Le prix total de l’accompagnement reste celui indiqué au moment de la commande. Le choix du Paiement en 4X n’entraîne aucune majoration du prix facturé par le Vendeur.
Le Paiement en 4X constitue un financement conclu entre le Client et PayPal. Tennessee Pichon-Braillon n’est pas partie au contrat de financement conclu entre le Client et PayPal.
L’acceptation ou le refus du Paiement en 4X relève exclusivement de PayPal.
Le premier paiement est effectué au moment de la commande et les trois paiements suivants sont effectués mensuellement selon l’échéancier communiqué par PayPal.
Le choix du Paiement en 4X ne modifie ni la durée de l’accompagnement, ni son contenu, ni les obligations du Vendeur dans le cadre de celui-ci.
En cas de remboursement total ou partiel de l’accompagnement, lorsque le paiement a été effectué au moyen du Paiement en 4X, le remboursement est traité par le Vendeur et appliqué au financement conformément aux modalités de PayPal.
Les modalités de remboursement ou de gestion des échéances du financement relèvent du contrat conclu entre le Client et PayPal.
ARTICLE 5 – Accompagnement individuel de quatre mois
L’accompagnement individuel est une prestation globale d’une durée de quatre (4) mois comprenant :
Le contenu de l’accompagnement est défini en fonction de l’objectif initial du Client, tel qu’exposé lors de la prise de rendez-vous et précisé au cours de la première consultation.
La durée de quatre (4) mois commence à compter de la date de la première consultation.
Les deux consultations de suivi sont planifiées avec le Client lors de la première consultation, en fonction des disponibilités respectives du Client et du Vendeur.
Les trois consultations doivent être réalisées pendant la durée de l’accompagnement, soit dans un délai de quatre (4) mois à compter de la première consultation.
L’accompagnement est destiné à répondre à l’objectif initial défini lors de la souscription. Il n’a pas vocation à constituer un suivi général ou illimité pendant la durée de l’accompagnement.
Les problématiques ou objectifs nouveaux apparaissant au cours de l’accompagnement et ne relevant pas de l’objectif initial pourront faire l’objet d’une nouvelle prestation.
Dans le cadre de l’accompagnement, un suivi par WhatsApp peut être assuré afin de permettre au Client de poser des questions en lien direct avec les recommandations formulées et avec l’objectif initial de l’accompagnement.
Ce suivi ne constitue pas une consultation supplémentaire. Il est destiné aux questions ponctuelles nécessitant une précision, une clarification ou un ajustement simple.
Les échanges WhatsApp ne remplacent pas une consultation lorsque la situation nécessite une nouvelle analyse globale ou concerne une problématique distincte de l’objectif initial.
Tennessee Pichon-Braillon répond aux messages dans la mesure de ses disponibilités et ne garantit pas une réponse immédiate.
Le suivi WhatsApp ne constitue pas un service d’urgence. En cas de situation urgente ou de symptômes nécessitant une prise en charge médicale, le Client doit contacter un professionnel de santé ou les services d’urgence compétents.
ARTICLE 6 – Annulation, interruption et remboursement de l’accompagnement
L’accompagnement individuel est souscrit pour une durée déterminée de quatre (4) mois à compter de la première consultation.
Le Client peut demander l’arrêt de l’accompagnement après l’expiration du délai légal de rétractation.
Dans ce cas, les prestations non encore réalisées peuvent faire l’objet d’un remboursement.
Lorsque la première consultation a déjà été réalisée, le montant correspondant à cette consultation reste acquis au Vendeur et est déduit du montant remboursé, sur la base du tarif applicable à une première consultation au moment de la souscription de l’accompagnement.
Les consultations de suivi déjà réalisées restent également dues.
Les consultations de suivi doivent être réalisées dans le délai de quatre (4) mois prévu pour l’accompagnement. Les dates de ces consultations étant planifiées avec le Client lors de la première consultation, il appartient au Client de s’assurer de leur réalisation dans ce délai.
Toute consultation de suivi non réalisée à l’issue de la période de quatre (4) mois ne pourra plus être effectuée dans le cadre de l’accompagnement et ne pourra faire l’objet d’un remboursement lorsque cette non-réalisation est imputable au Client.
Ces dispositions ne font pas obstacle aux droits dont dispose le Client en application des dispositions légales impératives, notamment en matière de droit de rétractation.
ARTICLE 7 – Droit de rétractation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, lorsqu’un contrat est conclu à distance avec un consommateur, celui-ci dispose en principe d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la conclusion du contrat pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.
Le Client peut exercer son droit de rétractation en adressant à Tennessee Pichon-Braillon, avant l’expiration de ce délai, une déclaration dénuée d’ambiguïté exprimant sa volonté de se rétracter.
Exécution de la prestation avant la fin du délai de rétractation
Le Client peut demander expressément que l’exécution de la prestation commence avant l’expiration du délai légal de rétractation.
Lorsque le Client demande expressément le commencement de la prestation avant la fin du délai de rétractation, il reconnaît qu’en cas de rétractation, il devra payer le montant correspondant à la prestation effectivement fournie jusqu’à la date de sa demande de rétractation, dans les conditions prévues par le Code de la consommation.
Pour une prestation comprenant plusieurs consultations, le montant correspondant à la prestation déjà exécutée est déterminé conformément aux dispositions légales applicables.
Ainsi, lorsqu’une première consultation de l’accompagnement individuel de quatre mois a déjà été réalisée avant l’exercice du droit de rétractation, le montant correspondant à cette consultation peut être conservé dans les conditions prévues par la loi, sous réserve que le Client ait valablement demandé le commencement de l’exécution avant la fin du délai de rétractation et ait reçu les informations requises.
Lorsque le Client exerce son droit de rétractation avant le commencement de la prestation, les sommes versées sont remboursées conformément aux dispositions légales applicables.
ARTICLE 8 – Produits numériques
Les produits numériques proposés par le Vendeur sont fournis sous forme dématérialisée et sont accessibles au Client selon les modalités indiquées lors de la commande.
Lorsque le produit numérique est accessible immédiatement après l’achat, le Client est informé que l’exécution du contrat peut commencer avant l’expiration du délai légal de rétractation.
Conformément à l’article L. 221-28, 13° du Code de la consommation, lorsque le Client demande expressément que l’exécution du contrat commence avant l’expiration du délai de rétractation et reconnaît qu’il perd son droit de rétractation, le droit de rétractation ne peut plus être exercé lorsque les conditions légales applicables sont réunies.
Le Client est informé de ces conditions au moment de la commande et, lorsque cela est requis, son consentement exprès est recueilli avant la mise à disposition immédiate du contenu numérique.
En cas de rétractation valablement exercée alors que le droit de rétractation demeure applicable, le Client cesse d’utiliser le contenu numérique et de le rendre accessible à des tiers. Le Vendeur peut alors rendre le contenu inaccessible au Client, conformément aux dispositions légales applicables.
Lorsque les conditions permettant la perte du droit de rétractation sont valablement réunies, aucun remboursement ne pourra être demandé au titre de l’exercice de ce droit.
ARTICLE 9 – Droit applicable – Langue
Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.
Les présentes CGV sont rédigées en langue française.
Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français fera foi en cas de litige.
ARTICLE 10 – Réclamations et médiation
Pour toute réclamation, le Client est invité à contacter en priorité Tennessee Pichon-Braillon par courrier ou par email aux coordonnées indiquées dans les présentes CGV.
Le Client devra permettre au Vendeur de prendre connaissance de sa réclamation et de rechercher une solution amiable.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives à la médiation de la consommation, après avoir préalablement adressé une réclamation écrite au Vendeur et en l’absence de résolution amiable du litige, le Client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève le Vendeur.
Le médiateur désigné par le Vendeur est :
CM2C
49 rue de Ponthieu
75008 Paris
Téléphone : 01 89 47 00 14
Site internet : https://www.cm2c.net/
Email : litiges@cm2c.net
La médiation de la consommation est gratuite pour le consommateur dans les conditions prévues par la réglementation applicable.
Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes CGV et qui n’auraient pas fait l’objet d’un règlement amiable ou d’une médiation seront soumis aux juridictions compétentes dans les conditions de droit commun.
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Introduction
Dans le cadre de son activité, Tennessee Pichon-Braillon est amenée à collecter et traiter certaines données personnelles concernant ses Clients.
Une attention particulière est portée à la protection de la vie privée et à la confidentialité des informations communiquées par les Clients.
Les données personnelles sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Données personnelles collectées
Les données susceptibles d’être collectées comprennent notamment :
Dans le cadre des consultations et accompagnements en naturopathie, certaines informations communiquées par le Client peuvent concerner sa santé ou celle de son enfant.
Ces informations peuvent constituer des données de santé au sens de la réglementation applicable et font à ce titre l’objet d’une protection particulière.
Modes de collecte
Les données personnelles peuvent être collectées notamment au moyen :
Finalités du traitement
Les données personnelles sont notamment utilisées pour :
Prestataires et outils utilisés
Pour assurer son activité, Tennessee Pichon-Braillon peut avoir recours à différents prestataires techniques pour la réservation des rendez-vous, les paiements, les communications, les questionnaires, la visioconférence, l’hébergement du site internet ou la gestion des données.
Ces prestataires peuvent notamment être amenés à traiter certaines données personnelles pour le compte du Vendeur dans le cadre des services qu’ils fournissent.
Les prestataires utilisés peuvent évoluer au cours du temps en fonction des besoins de l’activité.
Conservation des données
Les données personnelles sont conservées pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont traitées, sous réserve des obligations légales imposant certaines durées de conservation.
Les données nécessaires à la gestion comptable, fiscale et administrative sont conservées pendant les durées légales applicables.
Les données relatives aux consultations et accompagnements sont conservées pendant une durée adaptée aux finalités du suivi et aux obligations légales applicables.
Droits des personnes
Conformément à la réglementation applicable, le Client dispose, selon les conditions prévues par celle-ci, d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement et, lorsque cela est applicable, d’opposition au traitement de ses données personnelles.
Pour exercer ses droits, le Client peut contacter :
Email : contact@tennessee-pichonbraillon.fr
Téléphone : 07 45 05 95 90
Sécurité
Tennessee Pichon-Braillon met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de préserver la sécurité et la confidentialité des données personnelles collectées.
Toutefois, aucun système de transmission ou de stockage de données sur Internet ne peut garantir une sécurité absolue.
AVERTISSEMENT
Il appartient aux Clients de faire toutes vérifications qui semblent nécessaires ou opportunes avant de procéder à une réservation ou une souscription auprès de Madame Tennessee Pichon-Braillon.
Les prestations proposées par Madame Tennessee Pichon-Braillon relèvent de la naturopathie et de l’hygiène de vie.
Les conseils et recommandations prodigués par Madame Tennessee Pichon-Braillon ne constituent pas un diagnostic médical et ne remplacent en aucun cas l’avis, le diagnostic ou le traitement proposé par un médecin ou un autre professionnel de santé compétent.
La naturopathie constitue une approche complémentaire et non alternative à la médecine conventionnelle.
En cas de grossesse, de pathologie connue ou suspectée, de traitement médical en cours ou de situation particulière nécessitant un suivi médical, il est recommandé au Client de demander l’avis préalable de son médecin ou du professionnel de santé qui le suit.
Le Client ne doit en aucun cas interrompre, modifier ou remplacer un traitement médical sur la seule base des recommandations formulées dans le cadre d’une prestation de naturopathie.
En cas d’urgence médicale ou de symptômes nécessitant une prise en charge médicale, le Client doit contacter sans délai un professionnel de santé ou les services d’urgence compétents.
Tennessee Pichon-Braillon est soumise à une obligation de moyens et non de résultat.
